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urbanisme
P.L.U.
1. rapport de présentation
partie 1 et 2
partie 3 et 4
2. Projet d'aménagement et de développement durable
3. Réglement
3.1. Pièce écrite du règlement
3.2. Pièce graphique du règlement
3.1.1. Commune échelle 1/5000°
3.2.2. village échelle 1/2500°
4. Annexes
4.1. Annexes sanitaires
4.1.1. Assainissement
4.1.1.a. notice technique assainissement
4.1.1.b. Carte d’aptitude des sols
4.1.2. Eau potable
4.1.2.a. notice technique eau potable
4.1.2.b. Plan du réseau d’eau potable
4.1.3. notice technique déchets
4.2. Arrêté retrait gonflement
4.3. Arrêté thermites
4.4. Plan des sites archéologiques
4.5. Plan départemental de protection des forêts contre l’incendie
arrêté préfectoral débroussaillement
arrêté préfectoral emploi du feu
arrêté préfectoral protection forêts
plan complet
4.6. Charte paysagère et architecturale des Frontignes
4.7. Diagnostic Agricole
SCoT
P.P.R.S
plaquette: construire sans fissure
règlementation
arrêté
présentation
note de présentation
annexe 1
annexe 2
annexe 3
annexe 4
annexe 5
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